Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT SELLIER
Numéro de dépôt :
1291186
Date de dépôt :
19/11/1984
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
19/11/1994
Présentation de la marque LE PETIT SELLIER
Déposée le 19 novembre 1984 par NAHON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LE PETIT SELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT SELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT SELLIER est expirée depuis le 19 novembre 1994.
NAHON Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17