L'IMPARTIAL
Présentation de la marque L'IMPARTIAL
Déposée le 12 décembre 1983 par NAHON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « L'IMPARTIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque L'IMPARTIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMPARTIAL est expirée depuis le 12 décembre 1993.
NAHON Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18