Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAROUBLE
Numéro de dépôt :
1105501
Date de dépôt :
27/08/1979
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/SAONE
Présentation de la marque CAROUBLE
Déposée le 27 août 1979 par NAHON Geneviève ép. BOIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/SAONE), la marque française « CAROUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAROUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CAROUBLE est expirée depuis le 27 août 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011