Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ferry-boât
NAHON-BROWN Carole-Noel, Marie

Numéro de dépôt :
1758852
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2021
ferry-boât de NAHON-BROWN Carole-Noel

Présentation de la marque ferry-boât

Déposée le 20 septembre 1991 par NAHON-BROWN Carole-Noel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ferry-boât » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NAHON-BROWN Carole-Noel, Marie domicilié(e) 14, Rue des 4 vents - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NAHON-BROWN, Carole domicilié(e) 14, Rue des 4 Vents - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque ferry-boât a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ferry-boât est expirée depuis le 20 septembre 2021.


NAHON-BROWN Carole-Noel, Marie - 14, Rue des 4 vents - 13007 - MARSEILLE - France


NAHON-BROWN, Carole - 14, Rue des 4 Vents - 13007 - MARSEILLE - France


Inscription le 7 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294865 - Publication au BOPI 2000-02-07

Renouvellement sans limitation le 21 août 2001 n°2205127 - Publication au BOPI 2001-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Renouvellement avec limitation le 19 août 2011 n°2478135 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2011-08-19

Errata sur les renouvellements - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

– metaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres precieuses, horlogerie. – papier, carton et produits en ces matieres, papeterie article de bureau. – ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verrerie, porcelaine et faïence. – tissus et produits textiles ; couvertures de lits et de tables. – vêtements, chaussures, chapellerie. – cartes à jouer.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].