Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JABY
Numéro de dépôt :
1619819
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
DRAGUIGNAN
Date d'expiration :
28/09/2000
Présentation de la marque JABY
Déposée le 28 septembre 1990 par monsieur NAHON Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « JABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JABY est expirée depuis le 28 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11