Marque enregistrée - Marque en vigueur

MILLION Batiste
Monsieur Nahel Belkherroubi

Numéro de dépôt :
4533293
Date de dépôt :
13/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2029
MILLION Batiste de Nahel Belkherroubi

Présentation de la marque MILLION Batiste

Déposée par voie électronique le 13 mars 2019 par monsieur Nahel Belkherroubi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MILLION Batiste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur Nahel Belkherroubi domicilié(e) 30 Rue Francisco Ferrer - 69150 - decines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nahel Belkherroubi domicilié(e) 30 rue francisco ferrer - 69150 - decines - France.

La marque MILLION Batiste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLION Batiste arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.

Nahel Belkherroubi a également déposé les autres marques suivantes : BATISTE MILLION


Monsieur Nahel Belkherroubi - 30 Rue Francisco Ferrer - 69150 - decines - France


Monsieur Nahel Belkherroubi - 30 rue francisco ferrer - 69150 - decines - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Inscription le 9 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804802 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-09

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.