KAMASUTRA
Présentation de la marque KAMASUTRA
Déposée le 3 novembre 1994 par NAFFA MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAMASUTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque KAMASUTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAMASUTRA est expirée depuis le 3 novembre 2004.
NAFFA MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49