Déposée le 9 septembre 1992 par NAF NAF DISTRIBUTION BV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est NAF NAF DISTRIBUTION BV, domicilié(e) Belosten Vennootschap Koningin Wilhelminaplein 13,1062 HH Amsterdam,PAYS BAS (dossier no 2226943) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 191, rue Saint Honoré,75001 PARIS (dossier no 2226943) - 75001 - France.
La marque CHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NAF NAF DISTRIBUTION BV - Belosten Vennootschap Koningin Wilhelminaplein 13,1062 HH Amsterdam,PAYS BAS (dossier no 2226943) - Pays-Bas
Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY - 191, rue Saint Honoré,75001 PARIS (dossier no 2226943) - 75001 - France
Renouvellement sans limitation le 28 août 2002 n°2226943 - Publication au BOPI 2002-08-28
Inscription le 23 décembre 1994 - Transmission de propriété n°180273 - Publication au BOPI 1994-12-23
Inscription le 27 novembre 2002 - Changement d'adresse n°360003 - Publication au BOPI 2002-11-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07
Inscription le 9 septembre 1997 - Gage constitué n°242563 - Publication au BOPI 1997-09-09
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37
Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519132 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 3 juin 2010 - Gage radié n°525100 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03
Gants pour la protection contre les accidents, y compris gants de protection pour moto; vêtements pour la protection contre les accidents, irradiations et le feu, y compris vêtements de protection pour moto; instruments de contrôle de pression de pneumatiques; Articles de papeterie, cahiers (à l'exception des cahiers de musique et des cahiers de papier à cigarettes), cahiers de textes, carnets, agendas, classeurs (articles scolaires et de bureau), répertoires, chemises cartonnées (pour documents), enveloppes (papeterie), papier à lettres, carnets d'adresses, crayons pour l'écriture et le dessin, plumiers, stylos, étiquettes non en tissu, recharges d'encre pour stylos
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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