(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 septembre 1993 par NAF NAF DISTRIBUTION BV Belosten Vennootschap auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482310.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 août 2013.
NAF NAF DISTRIBUTION BV Belosten Vennootschap a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 décembre 1994 - Transmission de propriété n°180273 - Publication au BOPI 1994-12-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07
Renouvellement sans limitation le 5 août 2003 n°2247546 - Publication au BOPI 2003-08-05
Inscription le 9 septembre 1997 - Gage constitué n°242563 - Publication au BOPI 1997-09-09
Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41
Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519132 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 3 juin 2010 - Gage radié n°525100 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03