CHEVIGNON
Présentation de la marque CHEVIGNON
Déposée le 24 septembre 1993 par NAF NAF DISTRIBUTION BV Belosten Vennootschap auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHEVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVIGNON est expirée depuis le 5 août 2013.
NAF NAF DISTRIBUTION BV Belosten Vennootschap a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 août 2003 n°2247548 - Publication au BOPI 2003-08-05
Inscription le 23 décembre 1994 - Transmission de propriété n°180273 - Publication au BOPI 1994-12-23
Inscription le 26 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°294245 - Publication au BOPI 1999-11-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13
Inscription le 9 septembre 1997 - Gage constitué n°242563 - Publication au BOPI 1997-09-09
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519132 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 3 juin 2010 - Gage radié n°525100 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03