Déposée le 8 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAEV, la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEUBLES CHUPIN, la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEUBLES POINOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ITALIAN DESIGN »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAEV domicilié(e) 20 AV DU GENERAL DE GAULLE - 79150 - ARGENTON LES VALLEES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEUBLES CHUPIN domicilié(e) 2 AV DU CDT DE CHAMPAGNY - 49300 - CHOLET - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEUBLES POINOT domicilié(e) ZA DU CHAMP BLANCHARD - 49400 - DISTRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAEV domicilié(e) 20 AV DU GENERAL DE GAULLE - 79150 - ARGENTON LES VALLEES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NAEV, SARL - 20 AV DU GENERAL DE GAULLE - 79150 - ARGENTON LES VALLEES - France - SIREN 3
MEUBLES CHUPIN, SARL - 2 AV DU CDT DE CHAMPAGNY - 49300 - CHOLET - France
MEUBLES POINOT, SARL - ZA DU CHAMP BLANCHARD - 49400 - DISTRE - France
NAEV - 20 AV DU GENERAL DE GAULLE - 79150 - ARGENTON LES VALLEES - France
Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Inscription le 2 mai 2016 - Rejet total n°668777 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-02
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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