Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAEV
/
DESIGN HOUSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DESIGN HOUSE
NAEV, SARL
MEUBLES POINOT, SARL

Numéro de dépôt :
4229994
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2025
DESIGN HOUSE de NAEV

Présentation de la marque DESIGN HOUSE

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAEV et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEUBLES POINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DESIGN HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAEV domicilié(e) 20 AV GENERAL DE GAULLE - 79150 - ARGENTON LES VALLEES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEUBLES POINOT domicilié(e) ZA CHAMP BLANCHARD, 5 RUE DE LA HAUTE CARTE - 49400 - DISTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAEV, Mme. VERONIQUE DELAUNAY domicilié(e) 20 AV GENERAL DE GAULLE - 79150 - ARGENTON LES VALLEES - France.

La marque DESIGN HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229994.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN HOUSE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

NAEV a également déposé les autres marques suivantes : Les ORIENTALES , LA MALLE AUX CORSAIRES , MEUBLES POINOT , POINOT MEUBLES DREAM S NIGHT LITERIE DRESSING CANAPE-LIT DESIGN HOUSE DECO & SALON , MEUBLES CHUPIN , DREAM S NIGHT LITERIE . DRESSING . CONVERTIBLES , ITALIAN DESIGN , Design House , Les pros de la Literie , PLUS BELLE LA NUIT


NAEV, SARL - 20 AV GENERAL DE GAULLE - 79150 - ARGENTON LES VALLEES - France - SIREN 3

MEUBLES POINOT, SARL - ZA CHAMP BLANCHARD, 5 RUE DE LA HAUTE CARTE - 49400 - DISTRE - France


NAEV, Mme. VERONIQUE DELAUNAY - 20 AV GENERAL DE GAULLE - 79150 - ARGENTON LES VALLEES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.