Déposée le 6 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAET EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEAU BRACHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAET EUROPE domicilié(e) 9 rue du Vieux Moulin - 74960 - MEYTHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 012 693 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque CHATEAU BRACHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NAET EUROPE, société à responsabilité limitée - 9 rue du Vieux Moulin - 74960 - MEYTHET - France - SIREN 429012693
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Inscription le 23 mai 2012 - Retrait partiel n°576167 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Inscription le 27 août 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°653147 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-27
Bougies (éclairage), bougies parfumées ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers (couverts) ; pinces à sucre ; argenterie (coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers) ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; casse-noix ; trousses de manucures, trousses de pédicures ; nécessaires de rasage ; l'ensemble des produits précités étant destinés à la vente dans un hôtel de charme.
Thermomètres non à usage médical ; mémoires pour ordinateurs, supports de stockage de données, tapis de souris ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à puces d'identification ; systèmes d'authentification des données relatives aux personnes ; clefs magnétiques, clefs à puces ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; voitures ; vélos, vélos électriques ; vélomoteurs, vélomoteurs électriques ;
Boutons de manchette ; porte-clefs de fantaisie ; l'ensemble des produits précités étant destinés à la vente dans un hôtel de charme.
Papier (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; affiches, porte-affiches en papier ou en carton ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; atlas relié en cuir ; blocs (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; cachets (sceaux), coffrets à cachets (timbres), tampons pour cachet, cire à cacheter ; calendriers, agendas (papeterie) ; répertoires ; fournitures pour écriture ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; enveloppes (papeterie) ; porte-plume, plumes à écrire ; cartes postales ; reproductions graphiques ; serre-livres ; signets ; sous-main ; stylos, crayons ; corbeilles à courrier ; cartes de visite ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; carnets de voyage ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage ; cartes de présentoirs d'informations ; mouchoirs de poche en papier ; l'ensemble des produits précités étant destinés à la vente dans un hôtel de charme.
Cuir et imitations du cuir ; parapluies ; cannes ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; coffres de voyage ; porte-documents, mallettes pour documents, serviettes (maroquinerie) ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; porte-étiquettes pour bagages ; l'ensemble des produits précités étant destinés à la vente dans un hôtel de charme.
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; cadres (encadrement) pour la décoration ; sièges, sièges métalliques ; chaises longues, transatlantiques (chaises longues) ; paniers non métalliques pour pique-nique ; cintres pour vêtements ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle ; verre (récipients), verres à boire ; porte-savon ; boîtes à thé, boules à thé ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; blaireaux à barbe, porte-blaireaux ; bonbonnières ; bougeoirs, chandeliers ; brosses à dents ; brûle-parfums ; services à café, services à liqueurs ; carafes ; dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table) ; porte-cartes de menus ; chausse-pieds ; porte-couteaux pour la table ; porte cure-dents ; dessous de plats (ustensiles de tables) ; flacons ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; poteries ;
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison, linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; dessous de carafes (linge de table) ; housses pour coussins ; chemin de table ; essuie-mains en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; plaids ; sacs à linge en tissu ;
Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements de dessus ; blousons, polaires ; polos ; casquettes ; peignoirs ; chaussons ;
Tapis ; descentes de bain (tapis) ; tapis antiglissants ;
Jeux ; jouets ; ours en peluche ; balles de golf ; boules de jeux, boules de pétanque ; queues de billard ; housses pour raquettes de tennis ;
Confitures ; conserves de viande ; conserves de fruits ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; extraits de fruits sans alcool ; limonades ;
Boissons alcooliques à l'exception des bières et des vins ; boissons alcooliques à l'exception des bières et des vins contenant des fruits ; vins d'appellation d'origine contrôlée ;
Services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web et de téléachat des produits précités ;
Services de restauration (alimentation) ; restauration (repas) ; restauration diététique (repas) ; hébergement temporaire ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias ; services hôteliers, services de traiteurs ; réservation de logements temporaires, réservation d'hôtels ; informations et conseils en matière de restauration et d'hôtellerie.
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