Accueil marques.expert
/
Marques déposées par NAEPELS Philippe personne physique
/
ADVIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ADVIS
NAEPELS Philippe personne physique

Numéro de dépôt :
3192506
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2017
ADVIS de NAEPELS Philippe personne physique

Présentation de la marque ADVIS

Déposée le 31 octobre 2002 par NAEPELS Philippe personne physique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADVIS »

Le déposant est NAEPELS Philippe personne physique domicilié(e) 49 rue Juliette Adam,91190 GIF SUR YVETTE (dossier no 2335319) - 91190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe NAEPELS SELARL ADVIS domicilié(e) 33 rue la Boétie,75008 PARIS (dossier no 2335319) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque ADVIS est expirée depuis le 27 février 2017.


NAEPELS Philippe personne physique - 49 rue Juliette Adam,91190 GIF SUR YVETTE (dossier no 2335319) - 91190 - France


Mr Philippe NAEPELS SELARL ADVIS - 33 rue la Boétie,75008 PARIS (dossier no 2335319) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Inscription le 18 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440311 - Publication au BOPI 2006-09-18

Renouvellement sans limitation le 27 février 2007 n°2335319 - Publication au BOPI 2007-02-27

Inscription le 21 mai 2007 - Concession de licence n°454306 - Publication au BOPI 2007-05-21

Inscription le 21 mai 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°454307 - Publication au BOPI 2007-05-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Inscription le 14 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550957 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

- conseils juridiques auprès des entreprises et des particuliers en matière notamment de droit des sociétés, droit commercial, droit fiscal et droit social - Services juridiques