Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
NAELCOM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3334954
Date de dépôt :
14/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2025
Marque figurative de NAELCOM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAELCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAELCOM domicilié(e) 2 rue Jean Mermoz - 93297 - TREMBLAY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 794 451 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334954.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 14 janvier 2025.

NAELCOM a également déposé les autres marques suivantes : NAELCOM


NAELCOM, Société par Actions Simplifiée - 2 rue Jean Mermoz - 93297 - TREMBLAY EN FRANCE - France - SIREN 325794451


CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415907 - Publication au BOPI 2005-07-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Renouvellement avec limitation le 20 janvier 2015 n°2576239 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, chronométriques, de signalisation, de contrôle (inspection), photographique. Multimètres numériques, fréquencemètres, générateurs de fonctions, oscilloscopes, oscillateurs basses et hautes fréquences, générateurs de signaux. Appareil de photo-télégraphie, appareillage radar, poste de radiotéléphonie, oscillateurs contrôlés par tensions. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ou des données analogiques et numériques. Supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques, disques optiques, disques dur silicium, mémoires eproms, rams dynamiques, statiques et tout composant et support d'information numérique autres. Cartes à mémoires ou à microprocesseurs. Composants électroniques actifs et passifs, circuits intégrés, dispositifs et composants semi-conducteurs, circuits intégrés hybrides, composants pour ordinateurs. Afficheurs à cristaux liquides pour équipements électroniques, afficheurs à panneaux. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés). Périphériques d'ordinateurs. Lecteurs de code-barres, modems, terminaux d'autorisation pour cartes de crédit, disquettes, disques durs mécaniques, cartes lecteurs PCMCIA, moniteur, écran. Terminaux portables d'informations à usage personnel, professionnel. Récepteurs, postes téléphoniques, postes de télévision numériques. Récepteurs pour satellites à émission directe, câbles à fibres optiques. Appareils et instruments pour la fourniture de courant électrique, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Eoliennes, cellules solaires, batteries, câbles électriques, résistances, condensateurs, transistors, relais et contacteurs électromagnétiques, interrupteurs, photo-coupleurs, commutateurs, disjoncteurs, fils électriques, relais électriques, détecteurs, onduleurs, redresseurs de courants. ; Télécommunication. Appareils pour la mise en oeuvre et l'exploitation des réseaux de télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, câble et satellites, par réseaux de communications Internet ou autres. Messageries électroniques, transmission d'images, de sons et de données assistées par ordinateurs. Communications radiophoniques ou téléphoniques, radiodiffusion. Services de radio téléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunication. Location d'appareils de télécommunication. Service de messagerie électronique, de téléconférence, de vidéocommunication par Internet, satellites, réseaux télématiques et téléphoniques. ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciel. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et de banques de données. Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière d'ordinateurs. Recherches d'informations et traitement d'informations sur des réseaux informatiques. Conversions de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Service duplication mémoires ou tout support d'information.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.