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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAELAN SOFTWARE
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KSL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

KSL
NAELAN SOFTWARE, SAS

Numéro de dépôt :
4266541
Date de dépôt :
21/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/04/2026
KSL de NAELAN SOFTWARE

Présentation de la marque KSL

Déposée le 21 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAELAN SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « KSL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAELAN SOFTWARE domicilié(e) 4 RUE CLAUDE CHAPPE - 69370 - SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 987 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAELAN SOFTWARE, M. BONNETON PASCAL domicilié(e) 4 RUE CLAUDE CHAPPE - 69370 - SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France.

La marque KSL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KSL arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.


NAELAN SOFTWARE, SAS - 4 RUE CLAUDE CHAPPE - 69370 - SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France - SIREN 383987930


NAELAN SOFTWARE, M. BONNETON PASCAL - 4 RUE CLAUDE CHAPPE - 69370 - SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage.