Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLARA D'ORVAL
NAEGELE Yves

Numéro de dépôt :
1490124
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
16/09/1998

Présentation de la marque CLARA D'ORVAL

Déposée le 16 septembre 1988 par NAEGELE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CLARA D'ORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NAEGELE Yves, domicilié(e) 227, avenue de Muret, 31300 TOULOUSE. - France.

La marque CLARA D'ORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARA D'ORVAL est expirée depuis le 16 septembre 1998.

NAEGELE Yves a également déposé les autres marques suivantes : CREATIONS MARLY


NAEGELE Yves - 227, avenue de Muret, 31300 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Lingerie de jour et de nuit, corseterie, soutiens-gorge, lingerie de corps, lingerie fantaisie, robes, chemisiers et ensembles de jour et de nuit, ceintures.