Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PAVÉS DE LA CATHEDRALE
NAEGEL Gérard

Numéro de dépôt :
1412764
Date de dépôt :
05/06/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2007

Présentation de la marque LES PAVÉS DE LA CATHEDRALE

Déposée le 5 juin 1987 par NAEGEL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PAVÉS DE LA CATHEDRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NAEGEL Gérard, domicilié(e) 9 rue des Orfèvres, 67000 STRASBOURG (dossier no 2091420) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2091420) - France.

La marque LES PAVÉS DE LA CATHEDRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PAVÉS DE LA CATHEDRALE est expirée depuis le 5 juin 2007.

NAEGEL Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LES PAVES DE LA CATHEDRALE


NAEGEL Gérard - 9 rue des Orfèvres, 67000 STRASBOURG (dossier no 2091420) - France


CABINET NUSS - (dossier no 2091420) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 1997 n°2091420 - Publication au BOPI 1997-06-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Des bonbons de chocolat en forme de pavés et plus généralement, tous produits de bonbonnerie, de chocolaterie, de confiserie, de pâtisserie;biscuits, gâteaux; sucre, cacao, glaces comestibles.