Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vins Charles NAEGEL-DE SERREY
NAEGEL Bernard

Numéro de dépôt :
3847003
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2021
Vins Charles NAEGEL-DE SERREY de NAEGEL Bernard

Présentation de la marque Vins Charles NAEGEL-DE SERREY

Déposée le 19 juillet 2011 par NAEGEL Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vins Charles NAEGEL-DE SERREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est NAEGEL Bernard domicilié(e) 77 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAEGEL Bernard domicilié(e) 77 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France.

La marque Vins Charles NAEGEL-DE SERREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vins Charles NAEGEL-DE SERREY est expirée depuis le 19 juillet 2021.

NAEGEL Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ITEC “ THE LINER ”


NAEGEL Bernard - 77 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France


NAEGEL Bernard - 77 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.