Marque expirée - Marque en non vigueur

INNOVA
NAEF TERAG FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3441452
Date de dépôt :
20/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/07/2016
INNOVA de NAEF TERAG FRANCE

Présentation de la marque INNOVA

Déposée le 20 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAEF TERAG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « INNOVA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAEF TERAG FRANCE domicilié(e) 1 AVENUE LOUISON BOBET,94124 FONTENAY SOUS BOIS - 94124 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAEF TERAG FRANCE MUZELLE DULAC domicilié(e) 230 ROUTE DE POUILLY,69400 LIERGUES - 69400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVA est expirée depuis le 20 juillet 2016.

NAEF TERAG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HASSON , L'ESPACE VETEMENTS DE TRAVAIL , MUZELLE DULAC , PROCOULEUR , NAEF TERAG FRANCE


NAEF TERAG FRANCE SAS - 1 AVENUE LOUISON BOBET,94124 FONTENAY SOUS BOIS - 94124 - France - SIREN 552091225


NAEF TERAG FRANCE MUZELLE DULAC - 230 ROUTE DE POUILLY,69400 LIERGUES - 69400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.