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Marques déposées par monsieur NADOUCE André
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L'HABITAT GUIDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HABITAT GUIDE
Monsieur NADOUCE André

Numéro de dépôt :
1649697
Date de dépôt :
07/03/1991
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
07/03/2001
L\'HABITAT GUIDE de NADOUCE André

Présentation de la marque L'HABITAT GUIDE

Déposée le 7 mars 1991 par monsieur NADOUCE André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « L'HABITAT GUIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur NADOUCE André domicilié(e) 25, Résidence des Remparts, 09100 PAMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HANON M-C - France.

La marque L'HABITAT GUIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HABITAT GUIDE est expirée depuis le 7 mars 2001.


Monsieur NADOUCE André - 25, Résidence des Remparts, 09100 PAMIERS - France


HANON M-C - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Edition livres, revues, magazines

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.