Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.N.A.C.E.M. ASSOCIATION NATIONALE DES AUTEURS, COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE
NADOT Jean

Numéro de dépôt :
1479096
Date de dépôt :
15/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1998
A.N.A.C.E.M. ASSOCIATION NATIONALE DES AUTEURS, COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE de NADOT Jean

Présentation de la marque A.N.A.C.E.M. ASSOCIATION NATIONALE DES AUTEURS, COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE

Déposée le 15 juin 1988 par NADOT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.N.A.C.E.M. ASSOCIATION NATIONALE DES AUTEURS, COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NADOT Jean, domicilié(e) 70, rue de l'Aqueduc, 75010 PARIS. - France.

La marque A.N.A.C.E.M. ASSOCIATION NATIONALE DES AUTEURS, COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.N.A.C.E.M. ASSOCIATION NATIONALE DES AUTEURS, COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE est expirée depuis le 15 juin 1998.

NADOT Jean a également déposé les autres marques suivantes : A.N.A.C.I. Association Nationale des Auteurs Compositeurs Interprètes , ANACEM , ASSOCIATION INSTITUT EUROPEEN DES PHENOMENES PARANORMAUX, SCIENTIFIQUE, CULTURELLE, PHILOSOPHIQUE , LES MOZARTS , (Marque figurative) , Lesétoiles de la clé d'or de la chanson franÇaise Europénne et Francophone , LA Clef d'OR de la Chanson Française , LA CLE D'OR DE LA LIBERTE


NADOT Jean - 70, rue de l'Aqueduc, 75010 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, electriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs, disques et cassettes.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leur affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entrepmise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours, festival en matière d'éducation ou de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.