Naturae Terra Alimentation biologique,compléments alimentaire,para-pharmacie biologique
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Naturae Terra Alimentation biologique,compléments alimentaire,para-pharmacie biologique
Nadji AMEUR, Agissant pour le compte de la société "NATURAE TERRA" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3747530
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Naturae Terra Alimentation biologique,compléments alimentaire,para-pharmacie biologique
Déposée par voie électronique le 18 juin 2010 par Nadji AMEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Naturae Terra Alimentation biologique,compléments alimentaire,para-pharmacie biologique »
Le déposant est Nadji AMEUR, Agissant pour le compte de la société "NATURAE TERRA" en cours de formation domicilié(e) 23 Thomas BLANCHET - 69008 - Lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nadji AMEUR domicilié(e) 23 Thomas BLANCHET - 69008 - Lyon - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nadji AMEUR, Agissant pour le compte de la société "NATURAE TERRA" en cours de formation - 23 Thomas BLANCHET - 69008 - Lyon - France
Nadji AMEUR - 23 Thomas BLANCHET - 69008 - Lyon - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°571014 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; arbres (végétaux) ; agrumes ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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