Déposée le 2 juillet 2015 par monsieur NADJAR ELIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ROYAL LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-30 du 24 juillet 2015.
Le déposant est monsieur NADJAR ELIE domicilié(e) 111 bis rue de courcelles - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NADJAR ELIE domicilié(e) 111 bis rue de courcelles - 75017 - PARIS - France.
La marque ROYAL LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. NADJAR ELIE - 111 bis rue de courcelles - 75017 - PARIS - France
M. NADJAR ELIE - 111 bis rue de courcelles - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Inscription le 28 septembre 2016 - Rejet partiel n°684747 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28
Inscription le 28 septembre 2016 - Rejet partiel n°684746 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.
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