Marque enregistrée - Marque en non vigueur

systemis consulting
Mme. NADINE SCIACCA
Mme. marie agnes martin

Numéro de dépôt :
3918560
Date de dépôt :
08/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/05/2022
systemis consulting de NADINE SCIACCA

Présentation de la marque systemis consulting

Déposée le 8 mai 2012 par madame NADINE SCIACCA et madame marie agnes martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « systemis consulting » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Les déposants sont madame NADINE SCIACCA domicilié(e) 7 rue des Buttes - 89000 - AUXERRE - France et madame marie agnes martin domicilié(e) Terrasses ste Claire, 3 chemin de la prairie - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. marie agnes martin domicilié(e) Terrasses ste Claire, 3 chemin de la prairie - 74000 - ANNECY - France.

La marque systemis consulting a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque systemis consulting est expirée depuis le 8 mai 2022.


Mme. NADINE SCIACCA - 7 rue des Buttes - 89000 - AUXERRE - France

Mme. marie agnes martin - Terrasses ste Claire, 3 chemin de la prairie - 74000 - ANNECY - France


Mme. marie agnes martin - Terrasses ste Claire, 3 chemin de la prairie - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.