BREIZH Douceurs
Présentation de la marque BREIZH Douceurs
Déposée par voie électronique le 27 juin 2013 par madame Nadine Pello auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BREIZH Douceurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BREIZH Douceurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH Douceurs est expirée depuis le 27 juin 2023.
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27
Inscription le 31 octobre 2018 - Rejet partiel n°737040 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31