Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EUROPARD
nadine molitor

Numéro de dépôt :
3761385
Date de dépôt :
20/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
EUROPARD de nadine molitor

Présentation de la marque EUROPARD

Déposée par voie électronique le 20 août 2010 par nadine molitor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EUROPARD »

Le déposant est nadine molitor domicilié(e) 1 montaubois - 08460 - signy l'abbaye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nadine molitor domicilié(e) 1 montaubois - 08460 - signy l'abbaye - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

nadine molitor a également déposé les autres marques suivantes : ET EUROTRAC Tracteur


nadine molitor - 1 montaubois - 08460 - signy l'abbaye - France


nadine molitor - 1 montaubois - 08460 - signy l'abbaye - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 7 février 2011 - Retrait partiel n°542190 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-07

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550170 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.