Accueil marques.expert
/
Marques déposées par mademoiselle Nadine LETHUMIER
/
PATE CASAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATE CASAL
Mademoiselle Nadine LETHUMIER
Monsieur Louis Robert VIAL-BARBIER

Numéro de dépôt :
94510336
Date de dépôt :
10/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2004

Présentation de la marque PATE CASAL

Déposée le 10 mars 1994 par mademoiselle Nadine LETHUMIER et monsieur Louis Robert VIAL-BARBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATE CASAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Les déposants sont mademoiselle Nadine LETHUMIER domicilié(e) 69, Avenue des Charmes, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France et monsieur Louis Robert VIAL-BARBIER domicilié(e) 69, Avenue des Charmes, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Nadine LETHUMIER - France.

La marque PATE CASAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATE CASAL est expirée depuis le 10 mars 2004.


Mademoiselle Nadine LETHUMIER - 69, Avenue des Charmes, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France

Monsieur Louis Robert VIAL-BARBIER - 69, Avenue des Charmes, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France


Mademoiselle Nadine LETHUMIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Joallerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.