Marque expirée - Marque en non vigueur
“ SONGE A LA DOUCEUR ”
Numéro de dépôt :
3412838
Date de dépôt :
22/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2016
Présentation de la marque “ SONGE A LA DOUCEUR ”
Déposée le 22 février 2006 par Nadine LACOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ SONGE A LA DOUCEUR ” »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ SONGE A LA DOUCEUR ” est expirée depuis le 22 février 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14