Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BOULANGERIE L ESSENTIEL ANTONY BOSSON
Mme. NADINE BOSSON M. ANTHONY BOSSON
Numéro de dépôt :
4278831
Date de dépôt :
09/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BOULANGERIE L ESSENTIEL ANTONY BOSSON
Déposée par voie électronique le 9 juin 2016 par madame NADINE BOSSON et monsieur ANTHONY BOSSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOULANGERIE L ESSENTIEL ANTONY BOSSON »
Les déposants sont madame NADINE BOSSON domicilié(e) 11 RUE MONTANTHIAUME - 77710 - LORREZ-LE-BOCAGE-PREAUX - France et monsieur ANTHONY BOSSON domicilié(e) 11 RUE MONTANTHIAUME - 77710 - LORREZ-LE-BOCAGE PREAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. NADINE BOSSON domicilié(e) 11 RUE MONTANTHIAUME - 77710 - LORREZ-LE-BOCAGE-PREAUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. NADINE BOSSON - 11 RUE MONTANTHIAUME - 77710 - LORREZ-LE-BOCAGE-PREAUX - France
M. ANTHONY BOSSON - 11 RUE MONTANTHIAUME - 77710 - LORREZ-LE-BOCAGE PREAUX - France
Mme. NADINE BOSSON - 11 RUE MONTANTHIAUME - 77710 - LORREZ-LE-BOCAGE-PREAUX - France
Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Inscription le 7 septembre 2017 - Rejet total n°707638 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Plats préparés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'oeuf, de fromage, de légumes, de graines préparées et/ou de fruits ; salades de légumes, salades composées prêtes à l'emploi ; salades de fruits ; compotes de fruits ; soupes ; potages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; chocolats ; farines et préparations faites de céréales ; mets à base de farine ; pain ; pâtisserie et confiserie ; biscuits ; sandwiches ; pizzas ; quiches ; plats préparés à base de pâtes alimentaires, de semoule ou de riz ; glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Services de vente au détail de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, chocolats, farines et préparations faites de céréales ; services de vente au détail de mets à base de farine, pain, viennoiseries, pâtisserie et confiserie, biscuits, sandwiches, pizzas, quiches, plats préparés à base de pâtes alimentaires, de semoule ou de riz, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; services de vente au détail de plats préparés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'oeuf, de fromage, de légumes, de graines préparées et/ou de fruits, salades de légumes, salades composées prêtes à l'emploi, salades de fruits, compotes de fruits, soupes, potages, boissons lactées où le lait prédomine ;
Services de restauration (alimentation) ; salons de thé ; services de bars ; cafés (restauration) ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs.
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