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Marques déposées par madame Nadine BONNAY
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ARTaNa cuir France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTaNa cuir France
Madame Nadine BONNAY

Numéro de dépôt :
4461602
Date de dépôt :
14/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2028
ARTaNa cuir France de Nadine BONNAY

Présentation de la marque ARTaNa cuir France

Déposée par voie électronique le 14 juin 2018 par madame Nadine BONNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTaNa cuir France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est madame Nadine BONNAY domicilié(e) 16 Rue des Faisans - 38280 - Villette d'Anthon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nadine BONNAY domicilié(e) 16 Rue des Faisans - 38280 - VILLETTE D'ANTHON - France.

La marque ARTaNa cuir France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 27 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTaNa cuir France arrivera à expiration en date du 14 juin 2028.


Madame Nadine BONNAY - 16 Rue des Faisans - 38280 - Villette d'Anthon - France


Madame Nadine BONNAY - 16 Rue des Faisans - 38280 - VILLETTE D'ANTHON - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Inscription le 31 janvier 2019 - Retrait partiel n°747378 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-31

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 19 mars 2019 - Rejet partiel n°752036 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-19

Colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ; Tous ces produits sont en cuir et fabriqués de façon artisanale ;

Tapis ; tentures murales non en matières textiles ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Couture.