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Marques déposées par la société NADINE BILLEAU
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croquant du Littoral
Marque expirée - Marque en non vigueur

croquant du Littoral
NADINE BILLEAU

Numéro de dépôt :
3670707
Date de dépôt :
14/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2019
croquant du Littoral de NADINE BILLEAU

Présentation de la marque croquant du Littoral

Déposée le 14 août 2009 par la société NADINE BILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « croquant du Littoral »

Le déposant est la société NADINE BILLEAU domicilié(e) 43 Cousseau - 33660 - GOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 713 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NADINE BILLEAU domicilié(e) 43 Cousseau - 33660 - GOURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque croquant du Littoral est expirée depuis le 14 août 2019.


NADINE BILLEAU - 43 Cousseau - 33660 - GOURS - France - SIREN 398713115


NADINE BILLEAU - 43 Cousseau - 33660 - GOURS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 12 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698243 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-12

Biscuiterie.