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Marques déposées par Nadia Moussa
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Yamna Laïlac YL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Yamna Laïlac YL
Nadia Moussa

Numéro de dépôt :
4526395
Date de dépôt :
18/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2029
Yamna Laïlac YL de Nadia Moussa

Présentation de la marque Yamna Laïlac YL

Déposée par voie électronique le 18 février 2019 par Nadia Moussa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Yamna Laïlac YL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est Nadia Moussa domicilié(e) 2 ter rue Pierre Meunier - 21800 - QUETIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nadia Moussa domicilié(e) 2 Ter Rue Pierre Meunier - 21800 - QUETIGNY - France.

La marque Yamna Laïlac YL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yamna Laïlac YL arrivera à expiration en date du 18 février 2029.


Nadia Moussa - 2 ter rue Pierre Meunier - 21800 - QUETIGNY - France


Madame Nadia Moussa - 2 Ter Rue Pierre Meunier - 21800 - QUETIGNY - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.