Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Granvillaise
NADIA LEGENDRE
JEAN-CHRISTOPHE LEGENDRE

Numéro de dépôt :
3806230
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
La Granvillaise de NADIA LEGENDRE

Présentation de la marque La Granvillaise

Déposée par voie électronique le 14 février 2011 par NADIA LEGENDRE et JEAN-CHRISTOPHE LEGENDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Granvillaise »

Les déposants sont NADIA LEGENDRE domicilié(e) LE HAUT MESNIL 50510 CERENCES - France et JEAN-CHRISTOPHE LEGENDRE domicilié(e) LE HAUT MESNIL 50510 CERENCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NADIA LEGENDRE domicilié(e) LE HAUT MESNIL 50510 CERENCES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

NADIA LEGENDRE a également déposé les autres marques suivantes : Mille Papilles , TRESORS NORMANDS , TEM BOX , LA SOUPE A LA GRIMACE , CRICOUIS A LA SAUCE CAILLOUX


NADIA LEGENDRE - LE HAUT MESNIL 50510 CERENCES - France

JEAN-CHRISTOPHE LEGENDRE - LE HAUT MESNIL 50510 CERENCES - France


NADIA LEGENDRE - LE HAUT MESNIL 50510 CERENCES - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 9 mai 2012 - Rejet total n°575259 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.