Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La Granvillaise
NADIA LEGENDRE JEAN-CHRISTOPHE LEGENDRE
Numéro de dépôt :
3806230
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque La Granvillaise
Déposée par voie électronique le 14 février 2011 par NADIA LEGENDRE et JEAN-CHRISTOPHE LEGENDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Granvillaise »
Les déposants sont NADIA LEGENDRE domicilié(e) LE HAUT MESNIL 50510 CERENCES - France et JEAN-CHRISTOPHE LEGENDRE domicilié(e) LE HAUT MESNIL 50510 CERENCES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NADIA LEGENDRE domicilié(e) LE HAUT MESNIL 50510 CERENCES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NADIA LEGENDRE - LE HAUT MESNIL 50510 CERENCES - France
JEAN-CHRISTOPHE LEGENDRE - LE HAUT MESNIL 50510 CERENCES - France
NADIA LEGENDRE - LE HAUT MESNIL 50510 CERENCES - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Inscription le 9 mai 2012 - Rejet total n°575259 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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