Marque enregistrée - Marque en non vigueur

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Nadia CESCUT
Norman TAIBAUD
Charles TAIBAUD
Marc BAUMANN

Numéro de dépôt :
3050478
Date de dépôt :
08/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2010
e-paris1.com e-paris2.com e-paris3.com e-paris4.com e-paris5.com e-paris6.com e-paris7.com e-paris8.com e-paris9.com e-paris10.com e-paris11.com e-paris12.com e-paris13.com e-paris14.com e-paris15.com e-paris16.com e-paris17.com e-paris18.com e-paris19.com e-paris20.com e-paris.com e-paris.com.fr de Nadia CESCUT

Présentation de la marque e-paris1.com e-paris2.com e-paris3.com e-paris4.com e-paris5.com e-paris6.com e-paris7.com e-paris8.com e-paris9.com e-paris10.com e-paris11.com e-paris12.com e-paris13.com e-paris14.com e-paris15.com e-paris16.com e-paris17.com e-paris18.com e-paris19.com e-paris20.com e-paris.com e-paris.com.fr

Déposée le 8 septembre 2000 par Nadia CESCUT, Norman TAIBAUD, Charles TAIBAUD, Marc BAUMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « e-paris1.com e-paris2.com e-paris3.com e-paris4.com e-paris5.com e-paris6.com e-paris7.com e-paris8.com e-paris9.com e-paris10.com e-paris11.com e-paris12.com e-paris13.com e-paris14.com e-paris15.com e-paris16.com e-paris17.com e-paris18.com e-paris19.com e-paris20.com e-paris.com e-paris.com.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Les déposants sont Nadia CESCUT, domicilié(e) 20, Rue Thiers, 92100 BOULOGNE - France, Norman TAIBAUD, domicilié(e) 20, Rue Thiers, 92100 BOULOGNE - France, Charles TAIBAUD, domicilié(e) 20, Rue Thiers, 92100 BOULOGNE - France, Marc BAUMANN, domicilié(e) 20, Rue Thiers, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nadia CESCUT - France.

La marque e-paris1.com e-paris2.com e-paris3.com e-paris4.com e-paris5.com e-paris6.com e-paris7.com e-paris8.com e-paris9.com e-paris10.com e-paris11.com e-paris12.com e-paris13.com e-paris14.com e-paris15.com e-paris16.com e-paris17.com e-paris18.com e-paris19.com e-paris20.com e-paris.com e-paris.com.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-paris1.com e-paris2.com e-paris3.com e-paris4.com e-paris5.com e-paris6.com e-paris7.com e-paris8.com e-paris9.com e-paris10.com e-paris11.com e-paris12.com e-paris13.com e-paris14.com e-paris15.com e-paris16.com e-paris17.com e-paris18.com e-paris19.com e-paris20.com e-paris.com e-paris.com.fr est expirée depuis le 8 septembre 2010.


Nadia CESCUT - 20, Rue Thiers, 92100 BOULOGNE - France

Norman TAIBAUD - 20, Rue Thiers, 92100 BOULOGNE - France

Charles TAIBAUD - 20, Rue Thiers, 92100 BOULOGNE - France

Marc BAUMANN - 20, Rue Thiers, 92100 BOULOGNE - France


Nadia CESCUT - France


Inscription le 21 mai 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°324070 - Publication au BOPI 2001-05-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Publicité distribution de prospectus, distribution d'échantillons : Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, de saisie et de pige ; Comptabilité, Régie publicitaire ; Reproduction de documents ; bureau de placement ; Location de machines à écrire et de matériel de bureau ; Enquêtes d'opinions ; Enseignement par correspondance ; Etudes de marchés. Assurance ; Affaires bancaire ; Agence de change ; Gérance de portefeuilles ; Exploitation de marques et modèles ainsi que brevets. Dépôt de marques, brevets et modèles ; Loterie ; Emission de chèques de voyage ; Agence immobilières ; Expertise immobilière ; Gérance d'immeubles ; Emission de chèques restaurants ; Agence de presse et d'informations ; Communication radiophoniques, télégraphiques, ou téléphoniques. Communications télévisées, radiophoniques, transmission d'information par téléscripteur, transmission de messages, télégrammes, services de communication utilisant des réseaux privés et/ou publics ; Transmission d'informations par voie télématique, par télex, télécopie, conception assistée par ordinateur (cao) ; enseignement assisté par ordinateur (eao) ; publication assistée par ordinateur (pao) ; Logiciels informatiques et télématiques ; diffusion d'annonces publicitaires, magazines, journal, courrier électronique, messagerie conviviale interview, messagerie électronique publicitaire, diffusion de petites annonces, sondages, dictionnaires, annuaires, agenda. Location de fichiers ; Transmission d'informations textuelles ou imagées ou les deux avec d'autres personnes présentes ou distantes permettant à une personne ou à plusieurs de converser, d'échanger, de consulter. Transmission de messages, d'images, de sons à une ou plusieurs personnes ; Communication orale, visuelle et ou informatique, télématiques en local ou à distance, en France, en Europe ou dans le Monde avec une ou plusieurs personnes ou organismes privés ou public. Archivage, restauration et mise à jour d'informations sur papiers ou sur supports informatiques ; Distribution de journaux télématiques ; Editions de journaux, lettres internes à des organismes Location de véhicules de transports. Location de véhicules de tourisme ; Education, Institution d'enseignement ; Edition de livres et revues ; Lettres confidentielles ; Abonnement à des journaux ; Prêts de livres ; Editions publication de journaux, lettres et informations à une cible connue ou inconnue à titre payant ou gratuit ; Divertissements radiophoniques ou par télévision, ou par des jeux électroniques sur la télévision ou sur tout terminal connecté ; Production de films ; Agence pour artistes ; Régie publicitaire ; Location de panneaux publicitaires, affichage ; Location de films, d'enregistrements, phonographiques, cinématographiques, informatiques ; Location d'appareils de projection de cinéma ; Location de matériels informatiques ; Organisation de concours en matière de divertissements ; Organisation d'excursions, de voyages ; Organisation de salons, expositions, congrès, colloques, forum ; Programmation pour ordinateurs ; Agence d'import export.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.