Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PN. Pavillon Noura
MONSIEUR NADER BOUANTOUN

Numéro de dépôt :
98762983
Date de dépôt :
07/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/12/2008

Présentation de la marque PN. Pavillon Noura

Déposée le 7 décembre 1998 par monsieur NADER BOUANTOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PN. Pavillon Noura » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est monsieur NADER BOUANTOUN domicilié(e) 25, RUE DES VOSGES, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERTZOG BORIS Avocat - France.

La marque PN. Pavillon Noura a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762983.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PN. Pavillon Noura est expirée depuis le 7 décembre 2008.


MONSIEUR NADER BOUANTOUN - 25, RUE DES VOSGES, 92500 RUEIL MALMAISON - France


HERTZOG BORIS Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Papier carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : affiches - portes affiches en papier ou en carton. Almanachs - anneaux de cigares - papier d'argent. Objet d'arts gravés - bagues de cigares. Bavettes en papier. Bavoirs en papier. Dessous de chope à bière - boîtes en carton ou en papier. Emballages pour bouteilles en carton ou en papier Brochures - modèles de broderie. - cache-pot en papier - cachets filtres à café en papier - calendriers - dessous de carafes en papier - carnets Cartes à jouer - cartes de voeux musicales - carton cartonnages - catalogues. Coffrets pour la papeterie Patrons pour la confection de vêtements. Jetons de contrôle corbeilles à courrier. Crayons - serviettes à démaquiller en papier - papier d'emballages - emballages pour bouteilles - enseignes en papier ou en carton - enveloppes - enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier - faire part - fanions - formulaires - images impressions - journaux - papier à lettres - essuie mains en papier - matériaux en fécule ou amidon d'emballage Matières plastiques pour le modelages. Sachets pour la cuisson par micro-ondes - mouchoirs de poche en papier - napperons en papier - papier hygiénique - papier-parchemin - pochettes pour passeports - essuie plumes. Cartes postales - cache pot en papier - prospectus Représentations graphiques - revues périodiques Rideaux en papier - ronds de tables en papier. Sacs en papier pour aspirateurs - serviettes de tables en papier - serviettes de toilettes en papier - sous-main. Linge de table en papier - ronds de table en papier - tapis de table en papier. Produits de l'imprimerie - articles pour reliures. Photographies, papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage - matériels pour les artistes - pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes à savoir : sachets enveloppes pochettes pour l'emballage - sachets pour la cuisson par micro-ondes - sacs à ordure - sacs enveloppes pochettes pour l'emballage. Caractères d'imprimerie - clichés. Viande - poisson - volaille et gibier - extrait de viande - fruits et légumes - conservés - séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves. Café - thé - cacao - sucre - riz - tapioca - sagou - succédanés de café - farines et préparation faites de céréales - pain - pâtisserie et confiserie - glaces comestibles - miel - sirop de mélasse - levure - poudre pour faire lever - sel - moutarde - vinaigre - sauce (à l'exception des sauces à salade) - épices - glaces à rafraîchir. Bières - eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques - boissons de fruits et jus de fruits - sirops autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration (alimentation) hôtellerie réservation d'hôtels (de chambres pour voyageurs) Maisons de repos et de convalescence - pouponnières. Agences matrimoniales. Accompagnement en société - pompes funèbres. Salons de beauté, de coiffure. Travaux d'ingénieurs, consultation professionnelles de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection - essais de matériaux - laboratoires. Imprimerie. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.