Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mme. Nadège TOURNAY

Numéro de dépôt :
4068796
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2024
Marque en couleurs, figurative de Nadège TOURNAY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 14 février 2014 par madame Nadège TOURNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est madame Nadège TOURNAY domicilié(e) 47 rue de Lyon - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Nadège TOURNAY domicilié(e) 47 rue de Lyon - 75012 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068796.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 février 2024.

Nadège TOURNAY a également déposé les autres marques suivantes : LA NOTE HELDE PARIS BASTILLE , Heldé


Mme. Nadège TOURNAY - 47 rue de Lyon - 75012 - Paris - France


Mme. Nadège TOURNAY - 47 rue de Lyon - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

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