Marque expirée - Marque en non vigueur

Les escargots du Mercantour
Nadège SCELLIER
Patrick SCELLIER

Numéro de dépôt :
3433567
Date de dépôt :
06/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2016
Les escargots du Mercantour de Nadège SCELLIER

Présentation de la marque Les escargots du Mercantour

Déposée le 6 juin 2006 par Nadège SCELLIER et Patrick SCELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les escargots du Mercantour »

Les déposants sont Nadège SCELLIER domicilié(e) Chemin de Saraman, Route de Moulinet,06380 SOSPEL - 06380 - France et Patrick SCELLIER domicilié(e) Chemin de Saraman, Route de Moulinet,06380 SOSPEL - 06380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nadège SCELLIER domicilié(e) Chemin de Saraman, Route de Moulinet,06380 SOSPEL - 06380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les escargots du Mercantour est expirée depuis le 6 juin 2016.


Nadège SCELLIER - Chemin de Saraman, Route de Moulinet,06380 SOSPEL - 06380 - France

Patrick SCELLIER - Chemin de Saraman, Route de Moulinet,06380 SOSPEL - 06380 - France


Nadège SCELLIER - Chemin de Saraman, Route de Moulinet,06380 SOSPEL - 06380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.