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Marques déposées par Nadège Morin
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Fluctuat nec mergitur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fluctuat nec mergitur
Nadège Morin
Jacques Renard

Numéro de dépôt :
4395288
Date de dépôt :
10/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2027
Fluctuat nec mergitur de Nadège Morin

Présentation de la marque Fluctuat nec mergitur

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2017 par Nadège Morin et Jacques Renard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fluctuat nec mergitur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Les déposants sont Nadège Morin domicilié(e) 10 BIS Cami Réal - 66610 - Villeneuve de la Riviére - France et Jacques Renard domicilié(e) 13 Rue du Vallespir - 66440 - TORREILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JACQUES RENARD domicilié(e) 13 rue du vallespir - 66640 - TORREILLES - France.

La marque Fluctuat nec mergitur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fluctuat nec mergitur arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.


Nadège Morin - 10 BIS Cami Réal - 66610 - Villeneuve de la Riviére - France

Jacques Renard - 13 Rue du Vallespir - 66440 - TORREILLES - France


Monsieur JACQUES RENARD - 13 rue du vallespir - 66640 - TORREILLES - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

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