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Marques déposées par NADAL ROBERT
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Les Ateliers du Lac
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les Ateliers du Lac
NADAL ROBERT
DELGADO ISABELLE

Numéro de dépôt :
3258631
Date de dépôt :
24/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/11/2023
Les Ateliers du Lac de NADAL ROBERT

Présentation de la marque Les Ateliers du Lac

Déposée le 24 novembre 2003 par NADAL ROBERT et DELGADO ISABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Les Ateliers du Lac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Les déposants sont NADAL ROBERT domicilié(e) LINO VENTURA - 31470 - FONSORBES - France et DELGADO ISABELLE domicilié(e) 2 LINO VENTURA - 31470 - FONSORBES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NADAL ROBERT domicilié(e) 2 RUE LINO VENTURA - 31470 - FONSORBES - France.

La marque Les Ateliers du Lac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Ateliers du Lac est expirée depuis le 24 novembre 2023.


NADAL ROBERT - LINO VENTURA - 31470 - FONSORBES - France

DELGADO ISABELLE - 2 LINO VENTURA - 31470 - FONSORBES - France


NADAL ROBERT - 2 RUE LINO VENTURA - 31470 - FONSORBES - France


Inscription le 3 novembre 2008 - Concession de licence n°484245 - Publication au BOPI 2008-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2013 n°2544446 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-22

Tissus ; couverture de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; voilages ; linge de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; linge de bain. Vêtements d'intérieur.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.