Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Domaine Baron Martel de SENGER
Numéro de dépôt :
99824492
Date de dépôt :
08/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Domaine Baron Martel de SENGER
Déposée le 8 novembre 1999 par NADAL Pierre et Renée NADAL de SENGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Baron Martel de SENGER »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 26 mai 2000 - Retrait total n°301025 - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 2000-05-26