Marque enregistrée - Marque en vigueur

C.B
Nadal Jacques

Numéro de dépôt :
4139445
Date de dépôt :
04/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2024
C.B de Nadal Jacques

Présentation de la marque C.B

Déposée le 4 décembre 2014 par Nadal Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « C.B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est Nadal Jacques domicilié(e) 3 route de la Bourgatie - 24680 - LAMONZIE ST MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nadal Jacques domicilié(e) 3 route de la Bourgatie - 24680 - LAMONZIE ST MARTIN - France.

La marque C.B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.B arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.


Nadal Jacques - 3 route de la Bourgatie - 24680 - LAMONZIE ST MARTIN - France


Nadal Jacques - 3 route de la Bourgatie - 24680 - LAMONZIE ST MARTIN - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

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