Déposée le 7 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) NACTIS FLAVOURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEVAROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NACTIS FLAVOURS domicilié(e) 36 RUE GUTENBERG, ZI LA MARINIÈRE - 91070 - BONDOUFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 044 009 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SEVAROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NACTIS FLAVOURS, Société anonyme - 36 RUE GUTENBERG, ZI LA MARINIÈRE - 91070 - BONDOUFLE - France - SIREN 421044009
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 27 mai 1999 n°2145594 - Publication au BOPI 1999-05-27
Demande de renouvellement le 19 juin 2009 n°2410690 - Publication au BOPI 2009-06-19
Inscription le 19 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436190 - Publication au BOPI 2006-06-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2009 n°2409637 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-08
Inscription le 31 août 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°505198 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31
Inscription le 31 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645656 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-31
Inscription le 19 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°693049 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-19
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2019 n°2715889 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-21
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, essences et extraits pour pâtisserie, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre;sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans dáutres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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