NACOS I.N.S.T.I.T.U.T.
Présentation de la marque NACOS I.N.S.T.I.T.U.T.
Déposée le 24 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NACOS. I.N.S.T.I.T.U.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NACOS I.N.S.T.I.T.U.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NACOS I.N.S.T.I.T.U.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NACOS I.N.S.T.I.T.U.T. est expirée depuis le 24 juillet 2006.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35