Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NACOS I.N.S.T.I.T.U.T.
NACOS. I.N.S.T.I.T.U.T. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96636164
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2006

Présentation de la marque NACOS I.N.S.T.I.T.U.T.

Déposée le 24 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NACOS. I.N.S.T.I.T.U.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NACOS I.N.S.T.I.T.U.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NACOS. I.N.S.T.I.T.U.T domicilié(e) "LE BOIS MALESCOT", 44360 VIGNEUX DE BRETAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PARIAUD YVES - France.

La marque NACOS I.N.S.T.I.T.U.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NACOS I.N.S.T.I.T.U.T. est expirée depuis le 24 juillet 2006.


NACOS. I.N.S.T.I.T.U.T. S.A.R.L. - "LE BOIS MALESCOT", 44360 VIGNEUX DE BRETAGNE - France


Mr PARIAUD YVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

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