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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NACO - NATIONALE DE COMMERCIALISATION
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TIME CEREALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIME CEREALES
NACO - NATIONALE DE COMMERCIALISATION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94549130
Date de dépôt :
14/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2004

Présentation de la marque TIME CEREALES

Déposée le 14 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) NACO - NATIONALE DE COMMERCIALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIME CEREALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NACO - NATIONALE DE COMMERCIALISATION domicilié(e) Avenue Henri Barbusse, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 931 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque TIME CEREALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIME CEREALES est expirée depuis le 14 décembre 2004.

NACO - NATIONALE DE COMMERCIALISATION a également déposé les autres marques suivantes : BOUILLON D'OR , TOMY , CASTELJAC , CAMPIONI , MAHARA , PRIM'TIME , CREMCAO , LA CUISINE D'EUGENIE , BARANI , NACO


NACO - NATIONALE DE COMMERCIALISATION (société anonyme) - Avenue Henri Barbusse, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France - SIREN 315931337


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327750 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 18 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350527 - Publication au BOPI 2002-07-18

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327751 - Publication au BOPI 2001-08-01

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

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