Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BLEUS 2006
NACMIAS Joseph

Numéro de dépôt :
3276592
Date de dépôt :
27/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2014
LES BLEUS 2006 de NACMIAS Joseph

Présentation de la marque LES BLEUS 2006

Déposée le 27 février 2004 par NACMIAS Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BLEUS 2006 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est NACMIAS Joseph domicilié(e) 2 impasse du Valmerot,95500 GONESSE - 95500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36, rue de Saint Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LES BLEUS 2006 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276592.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BLEUS 2006 est expirée depuis le 27 février 2014.

NACMIAS Joseph a également déposé les autres marques suivantes : NATIONS OF FOOTBALL , NATIONS OF FOOTBALL , WORLD CUP 2007 , ad valorem , MONDIAL 2007 , MONDIAL 20 15 , LES BLEUS 2007 , NATIONS OF RUGBY , MONDIAL 20 11 , MONDIAL 20 07


NACMIAS Joseph - 2 impasse du Valmerot,95500 GONESSE - 95500 - France


CABINET ORES - 36, rue de Saint Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; savon d'amandes ; ambre (parfumerie) ; masques de beauté ; lotions capillaires ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; crèmes cosmétiques ; eau de lavande ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; extraits de fleurs (parfumerie) ; bases pour parfums de fleurs ; produits de maquillage ; mascara ; masques de beauté ; parfums ; rouge à lèvres ; savonnettes ; produits de toilette. Support d'enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l'informatique ; disques compacts ; vidéo-disques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d'ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vid. Lunettes, lunettes de soleil, étuis et cordons pour lunettes et lunettes de soleil, jumelles ; aimants. Jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Bicyclettes, motocyclettes, automobiles, camions, camionnettes, accessoires d'automobiles à savoir : pare-soleil (stores) pour automobiles, ornements de capots, porte-bagages pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, housse de véhicules, housses pour sièges de véhicules. Horlogerie et instruments chronométriques, étuis à lunettes en métaux précieux ; boîtes à lunettes (en métaux précieux) ; boîtes en métaux précieux ; boîtes à cigares en métaux précieux, boîtiers de montres, boutons de manchettes, bracelets de montres, montres-bracelets, montres, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, épingle de cravates, fixe cravates, médailles, médaillons (bijouterie), porte-monnaie en métaux précieux, monnaies, porte-serviettes en métaux précieux, ronds de serviettes (en métaux précieux), statuettes en métaux précieux, réveille-matin ; cadrans solaires ; vaisselle en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, porte-affiches. Livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins ; bulletins d'information ; livrets, publications ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; manuels d'instructions ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; instruments d'écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques ; décalcomanies, photographies. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; produits en ces matières à savoir : sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sac housses pour vêtements (pour le voyage), sacs de campeurs, boîtes en cuir ou en carton cuir ; cartables ; coffres de voyage ; mallettes ; lanières de cuir ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie), malles, portefeuilles ; porte-documents ; porte-cartes ; porte monnaies non en métaux précieux ; sacs à mains ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d'écolier, trousses de voyage (maroquinerie) ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton cuir ; fouets et sellerie, selles, brides en cuir. Sacs de sport et de loisirs ; sacs en forme de ballon. Meubles de bureau, armoires de bureau, bibliothèques, meubles de classement et de rangement, présentoirs, pupitres, porte-revues, dessertes, paravents (meubles), chariots (mobilier), bureaux (meubles), tables, tables de réunion, plateaux de tables, casiers, tiroirs, sièges de bureau et notamment chaises, fauteuils, chauffeuses et tabourets. Tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, appuie-tête (meuble), cintres pour vêtements, coffres à jouets, coffres non métalliques, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), dessertes pour ordinateurs, vitrines (meubles). Porte-clés en matière plastiques. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textile), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matière textile, stores en matière textile, tentures murales en matière textile, non tissés (textiles) ; couvertures de lits et de tables ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus d'ameublement ; linge pour la literie ; tissus de chanvre ; toiles de chanvre ; étoffes à doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures ; housses pour coussins ; tissus de coton ; cotonnade ; couvertures de lits ; couvertures de voyage ; doublure (étoffes) ; draps ; étiquettes en tissu ; feutres ; flanelles (tissus) ; futaine ; linge de maison ; moleskine (tissus) ; tissus ; tissus chenillés ; tissus à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; toiles ; tulles ; tricots (tissus) ; velours ; treillis (toile de chanvre) ; mailles (tissus) ; serviettes de table en matière textiles ; serviettes de toilette en matière textile ; tissus pour la lingerie ; étoffes et tissus en laine ; mouchoirs de poche ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes de laine, crépon ; jersey (tissu) ; taffetas (tissu) ; tulles ; damas (étoffe) ; tissus élastiques ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; revêtements de meubles en matières plastique ou en matières textile, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; plaids ; serviettes de plage ; calicots ; drapeaux et fanions (non en papier). Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bas ; bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons (vêtements) ; ceintures (habillement) ; robes de chambres ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sous-vêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; gilets ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps (bodys) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; robes ; saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ; mailles (vêtements) ; tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ; blousons ; gabardines (vêtements) ; pardessus ; trench-coats ; pèlerines ; cache-cœurs ; cardigans ; chandails ; ceintures ; écharpes ; gants d'habillement ; collants ; caleçons y compris maillots de bain ; pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ; costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres qu'orthopédiques), y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris les bonnets de bain ; turbans. Tenues d'échauffement. Dentelle et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles (autres qu'articles de bijouterie) ; épinglettes ; fleurs artificielles ; agrafes pour chaussures et pour vêtements ; aiguilles à coudre, à relier, à repriser et à tricoter ; aiguilles de cordonniers et de selliers ; attaches pour vêtements ; boîtes et cassettes à aiguilles non en métaux précieux ; baleines de corsets ; bandes auto-agrippantes (articles de mercerie) ; boîtes à couture ; boutons et boutons-pression ; attaches de bretelles ; fermetures de ceintures ; parures, œillets, lacets, crochets et agrafes pour chaussures non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; épingles et pinces à cheveux (barrettes) ; cordons pour vêtements ; colifichets (broderies) ; dés à coudre ; fermetures pour vêtements ; passementeries ; lacets (cordons). Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, de chaussures et tapis ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de table ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Poupées et animaux en peluche ; protège-tibias (articles de sport), chapeaux de fête (jouets). Bières, eaux minérales et gazeuses, boisson sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, boissons à base de petit-lait, cocktails sans alcool, jus de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; cocktails ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux de vie ; spiritueux ; vins ; vodka ; whisky. Champagne. Transport ; accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'autobus, transport en automobiles, organisation de voyages, d'excursions, informations en matière de transport, réservation de places de voyage, visites touristiques. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; académies (éducation) ; locations et montages de bandes vidéo ; productions de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d'éducation ; locations d'enregistrements sonores ; enregistrements (filmages) sur bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; informations en matière d'éducation et d'enseignement ; locations de films cinématographiques ; micro filmages ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; photographies ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publications de textes (autres que textes publicitaires) ; publications de livres ; rédactions de scénarios ; sous-titrages ; représentations théâtrales ; services de traductions ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacle ; parcs d'attractions ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de club (divertissement ou éducation) ; informations en matières de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location de films cinématographiques ; production de films ; jeux d'argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; location d'enregistrements sonores ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; représentations théâtrales. Organisation d'activités et événements sportifs et culturels ; exploitation d'infrastructures sportives ; services de réservations d'événements sportifs. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions ; restauration (repas) ; services de traiteurs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.