Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FULL-HEAD
NACMIAS Joseph

Numéro de dépôt :
97668125
Date de dépôt :
10/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2007

Présentation de la marque FULL-HEAD

Déposée le 10 mars 1997 par NACMIAS Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FULL-HEAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est NACMIAS Joseph, domicilié(e) 2, impasse du VOLMEROT, 9550 GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NACMIAS Joseph - France.

La marque FULL-HEAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FULL-HEAD est expirée depuis le 10 mars 2007.

NACMIAS Joseph a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE DISTRIBUTION TEXTILES "ENTREPOT SOLUTION" , AV AD VALOREM INTERNATIONAL , NATIONS OF FOOTBALL , NATIONS OF FOOTBALL , WORLD CUP 2007 , ad valorem , MONDIAL 2007 , MONDIAL 20 15 , LES BLEUS 2007 , NATIONS OF RUGBY


NACMIAS Joseph - 2, impasse du VOLMEROT, 9550 GONESSE - France


NACMIAS Joseph - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Inscription le 25 novembre 1997 - Retrait partiel n°246305 - Publication au BOPI 1997-11-25

Inscription le 24 mars 1998 - Rejet partiel n°252029 - Publication au BOPI 1998-03-24

Inscription le 24 mars 1998 - Rejet partiel n°252027 - Publication au BOPI 1998-03-24

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour la transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac), cordes, ficelles, filets, tentes bâches, voiles (gréements), matières textiles fibreuses brutes Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes : couverture de lit et de table.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).