Déposée le 19 décembre 2002 par NACMIAS Joseph
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ad valorem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est NACMIAS Joseph domicilié(e) 2, impasse du Valmerot,95500 GONESSE - 95500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque ad valorem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NACMIAS Joseph - 2, impasse du Valmerot,95500 GONESSE - 95500 - France
CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 12 mai 2005 - Concession de licence n°411779 - Publication au BOPI 2005-05-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; produits en ces matières (cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux) à savoir : sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) , boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) , malles, mallettes pour documents ; porte-cartes ( portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; sacs d'écolier, sacs de plage, sacs à main, sacs de voyage, sacs à roulettes ; serviettes et serviettes d'écolier (maroquinerie) ; cartables ; valises ; trousses de voyage ( maroquinerie) ; parapluies, parasols et cannes ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; fouets et sellerie, selles, brides en cuir. Tissus à usage textile, et notamment tissu d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge pour la literie, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier) , serviettes de tables en matière textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; tissus pour la lingerie, étiquettes en tissu, étoffes et tissus de laine, mouchoirs de poche, tissus adhésifs collables à chaud, doublures (étoffes) , tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus de coton, cotonnades ; tissus de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes de laine ; crépon ; flanelle (tissu) , jersey ( tissu) ; taffetas (tissu) ; tulles ; velours ; damas (étoffe) ; tissus élastiques ; tissus imitant la peau d'animaux ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de lit et de table, revêtements de meubles en matière plastique ou en matière textile, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage ( enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de voyage ; plaids ; serviettes de plage ; calicots ; drapeaux et fanions (non en papier) . Vêtements (habillement) , et notamment pull-overs, chemises, jupes, pantalons, tee-shirts ; shorts ; bermudas ; panta-courts ; manteaux, blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; chandails ; tricots ( vêtements) ; gilets ; ceintures, foulards, écharpes, mitaines ; gants d'habillement, chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, caleçons y compris les maillots de bain ; pyjamas, robes de chambre ; chemises de nuit, peignoirs, costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que de plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres qu'orthopédiques) , y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ; pantoufles et chaussons ; chapellerie ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête ; turbans.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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