Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ad valorem
NACMIAS Joseph

Numéro de dépôt :
3200396
Date de dépôt :
19/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2012
ad valorem de NACMIAS Joseph

Présentation de la marque ad valorem

Déposée le 19 décembre 2002 par NACMIAS Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ad valorem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est NACMIAS Joseph domicilié(e) 2, impasse du Valmerot,95500 GONESSE - 95500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque ad valorem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ad valorem est expirée depuis le 19 décembre 2012.

NACMIAS Joseph a également déposé les autres marques suivantes : NATIONS OF FOOTBALL , NATIONS OF FOOTBALL , WORLD CUP 2007 , MONDIAL 2007 , MONDIAL 20 15 , LES BLEUS 2007 , NATIONS OF RUGBY , MONDIAL 20 11 , LES BLEUS 2006 , MONDIAL 20 07


NACMIAS Joseph - 2, impasse du Valmerot,95500 GONESSE - 95500 - France


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 12 mai 2005 - Concession de licence n°411779 - Publication au BOPI 2005-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; produits en ces matières (cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux) à savoir : sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) , boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) , malles, mallettes pour documents ; porte-cartes ( portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; sacs d'écolier, sacs de plage, sacs à main, sacs de voyage, sacs à roulettes ; serviettes et serviettes d'écolier (maroquinerie) ; cartables ; valises ; trousses de voyage ( maroquinerie) ; parapluies, parasols et cannes ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; fouets et sellerie, selles, brides en cuir. Tissus à usage textile, et notamment tissu d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge pour la literie, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier) , serviettes de tables en matière textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; tissus pour la lingerie, étiquettes en tissu, étoffes et tissus de laine, mouchoirs de poche, tissus adhésifs collables à chaud, doublures (étoffes) , tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus de coton, cotonnades ; tissus de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes de laine ; crépon ; flanelle (tissu) , jersey ( tissu) ; taffetas (tissu) ; tulles ; velours ; damas (étoffe) ; tissus élastiques ; tissus imitant la peau d'animaux ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de lit et de table, revêtements de meubles en matière plastique ou en matière textile, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage ( enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de voyage ; plaids ; serviettes de plage ; calicots ; drapeaux et fanions (non en papier) . Vêtements (habillement) , et notamment pull-overs, chemises, jupes, pantalons, tee-shirts ; shorts ; bermudas ; panta-courts ; manteaux, blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; chandails ; tricots ( vêtements) ; gilets ; ceintures, foulards, écharpes, mitaines ; gants d'habillement, chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, caleçons y compris les maillots de bain ; pyjamas, robes de chambre ; chemises de nuit, peignoirs, costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que de plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres qu'orthopédiques) , y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ; pantoufles et chaussons ; chapellerie ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête ; turbans.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.