Déposée le 9 mai 2003 par NACIRI Mounir
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « C Carré d'as » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est NACIRI Mounir domicilié(e) 3, Chemin de Vrossey,69740 GENAS - 69740 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NACIRI Mounir domicilié(e) 3, Chemin de Vrossey,69740 GENAS - 69740 - France.
La marque C Carré d'as a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C Carré d'as est expirée depuis le 9 mai 2013.
NACIRI Mounir - 3, Chemin de Vrossey,69740 GENAS - 69740 - France
NACIRI Mounir - 3, Chemin de Vrossey,69740 GENAS - 69740 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie - Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyages, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toillette, colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) . Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtement en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussure de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles, sous vêtements. Stylisme (esthetique industrielle) .
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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