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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NACIONAL MOTOR
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DERBI-HUNTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DERBI-HUNTER
NACIONAL MOTOR S.A.

Numéro de dépôt :
96612507
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2006

Présentation de la marque DERBI-HUNTER

Déposée le 23 février 1996 par la Société Anonyme (SA) NACIONAL MOTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DERBI-HUNTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NACIONAL MOTOR domicilié(e) c/Barcelona 19, 08100 MARTORELLES, Barcelona ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque DERBI-HUNTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERBI-HUNTER est expirée depuis le 23 février 2006.


NACIONAL MOTOR S.A. - c/Barcelona 19, 08100 MARTORELLES, Barcelona ESPAGNE - Espagne


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par mer ou par eau, motos, motocyclettes, bicyclettes